Accords collectifs 2016-02 BRANCHE – ACCORD DE METHODE Signé 2016-02 BRANCHE – LETTRE D’INTENTION Signée 2016-02-08 Accord de méthode branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2017-09-26 Avenant à l’accord de méthode branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2017-09-26 Durée et aménagement du temps de travail – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2018-12-12 Développement des compétences par la formaton des salariés – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2018-12-12 Durée du travail des artistes musiciens du culte – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2018-06-11 Avenant duréee et aménagement du temps de travail – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise en France 2019-03-12 Désigantion d’un opérateur de compétences (OPCO) – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2020-03-03 Cadre d’emploi des salariés laïcs en mission – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2022-10-17 Avenant n°1 Durée du travail des artistes et musiciens du culte – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2022-10-17 Avenant n°2 durée et aménagement du temps de travail – branche professionnelle des diocèse de l’Eglise catholique en France 2022-10-17 Protection sociale des salariés – branche professionnelle des diocèses de l’Eglise catholique en France 2024-05-27 Contrat de travail et conditions d’emploi 2024-05-27 Dialogue social et syndical 2024-05-27 Mobilité des salariés 2017-09 BRANCHE – Accord temps de travail – Personnel d’église 2017-09 BRANCHE – Avenant accord de méthode signé Accord collectif ZAP 2019-12 Accord signé 12 mars 2019_relatif a la designation d’un OPCO 2018-06 BRANCHE – Avenant temps de travail 2018-12 BRANCHE – Accord AMC 2018-12 BRANCHE – Accord Formation diocèses Eglise France Convention Collective Poitiers 2008 Convention Collective – Artiste musicien du culte ZAP
